Marque enregistrée - Marque en non vigueur

STATIBARE
Société SOPRA - CONSEIL ET ASSISTANCE EN INFORMATIQUE (S.A.)

Numéro de dépôt :
1195466
Date de dépôt :
30/12/1981
Lieu de dépôt :
ANNECY
Date d'expiration :
30/12/1991

Présentation de la marque STATIBARE

Déposée le 30 décembre 1981 par la Société Anonyme (SA) Société SOPRA - CONSEIL ET ASSISTANCE EN INFORMATIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANNECY), la marque française « STATIBARE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société SOPRA - CONSEIL ET ASSISTANCE EN INFORMATIQUE domicilié(e) 7, boulevard de la Rocade, 74000 ANNECY. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr CHAPAS Michel. - France.

La marque STATIBARE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1195466.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque STATIBARE est expirée depuis le 30 décembre 1991.

Société SOPRA - CONSEIL ET ASSISTANCE EN INFORMATIQUE a également déposé les autres marques suivantes : MICRONET , GEREDI , VIDEOLIB , DAST , IMX , GESSIX


Société SOPRA - CONSEIL ET ASSISTANCE EN INFORMATIQUE (S.A.) - 7, boulevard de la Rocade, 74000 ANNECY. - France


Mr CHAPAS Michel. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-27

Appareils et instruments scientifiques, électriques, électroniques, de mesurage, d'enregistrement, de stockage, d'information; système de réception de mesures physiques et de transmission.